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 CADRE FENDU DECOUVERT AVANT CT... PROCEDURE ?

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jusdepieds

jusdepieds

Masculin
Age : 53
Localisation : Dijon
Date d'inscription : 28/11/2015

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MessageSujet: CADRE FENDU DECOUVERT AVANT CT... PROCEDURE ?   CADRE FENDU DECOUVERT AVANT CT... PROCEDURE ? Icon_minitimeAujourd'hui à 19:06

Bonjour,
J'ai découvert sur ma fidèle 1300 XJR de 2004 avec 55 000 Kms le cadre fendu la veille du passage au CT.
Je me suis donc excusé auprès du CT de l'annulation du RDV.
Question : me voici donc avec dans mon garage ma belle dont je ne sais plus quoi faire avec sans compter que j'ai de beaux pots lser exhaust flûtes avec ses 4 chicanes déjà montées et possesseur de sa carte d'homologation + une selle toute neuve encore dans son carton + support top case long avec un top case shad grand volume (2 casques) + porte bagage.

Je suis perdu dans la procédure légale afin de me séparer de ma moto de 55 000 Kms (Factures de suivi)  mais qui rien que pour les pots laser + moteur + selle neuve + top case peut valoir encore de l'argent.

Donner le tout à casse et sans doute payer pour la détruire post inclus... c'est dommage.
Faut il passer un CT avant d'aller à la casse ?
J'ai cru lire que l'on ne peut plus vendre à un particulier sa moto en pièces détachées quite à garder sa carte grise et le cadre fendu histoire de ne pas recevoir de PV à l'avenir si l'acheteur décidait de ressouder le cadre..... mais mon assurance ne s’arrêtera pas tant que j'aurai pas un certificat de vente avec un CT valide...
Bref çà fait ch.er...
Comment ce fait il que Le...coin pullule de pièces détachées dont les pots de moto ?

Que dois je faire, et dans l'ordre, sachant que je souhaite rester dans la légalité et si possible en tirer financièrement quelque chose ?

Les pots lasers sont recherchés et il faudrait qu'ils partent à la casse pour destruction ?

Merci d'avance pour votre aide  CADRE FENDU DECOUVERT AVANT CT... PROCEDURE ? 1f607
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GAUTIER

GAUTIER

Masculin
Age : 68
Localisation : Clohars Fouesnant
Date d'inscription : 15/04/2017

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MessageSujet: Re: CADRE FENDU DECOUVERT AVANT CT... PROCEDURE ?   CADRE FENDU DECOUVERT AVANT CT... PROCEDURE ? Icon_minitimeAujourd'hui à 19:54

Désolé de te savoir dans cette galère.
Pour être en conformité il doit y avoir correspondance entre la référence du cadre et l'indication figurant sur la carte grise.
Tu ne peux donc pas simplement (tout est relatif) remplacer le cadre par un autre car celui-ci correspond à une autre carte grise donc à un autre propriétaire.
Ce que j'imagine mais qui reste à vérifier auprès d'une autorité serait de déclarer ta moto actuelle en épave et de la transmettre à une casse homologuée.
Là où la vérification s'impose c'est de savoir si tu peux récupérer toute la moto (moteur et autres accessoires) à l'exception du cadre.
Si c'est le cas, tu peux ensuite acheter un autre cadre avec la carte grise et le faire immatriculer à ton nom comme on le fait pour une moto complète.
D'un côté ce n'est pas plus mal car cela permet de vérifier qu'il ne s'agit pas d'une moto volée.
La suite consistera à tout remonter sur le cadre correspondant à la carte grise à ton nom.
C'est sûr c'est complexe mais de toute façon, même avant le contrôle technique, n'importe quel contrôle routier aurait conduit à la vérification du n° sur le cadre.
Prends donc des contacts avec la police ou la gendarmerie puis auprès d'une casse. Ils doivent avoir l'habitude et sauront te conseiller.
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